Extrait acte de naissance à Arbois : Commande en ligne ?
<h2>Adresse de la mairie de Arbois</h2>
Si vous cherchez à obtenir un extrait d'acte de naissance à Arbois, vous pouvez vous rendre à la mairie d'Arbois, située à l'adresse suivante : 10 rue de l’hôtel de ville 39600 Arbois. La mairie est ouverte du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h. Pour les personnes à mobilité réduite, l'accès est possible grâce à une rampe d'accès et un ascenseur. Vous pouvez contacter la mairie d'Arbois par téléphone au 03 84 66 55 55, par e-mail à l'adresse [email protected] ou par fax au 03 84 66 25 50. Vous pouvez également consulter leur site Web officiel pour plus d'informations sur les services proposés et les démarches administratives à effectuer.
Arbois est une ville située dans le département du Jura en France. Elle est identifiée par les coordonnées GPS de 46.90282° N, 5.77214° E, le code INSEE de 39013, le code postal de 39600, et un indicatif téléphonique de +33. La ville a une densité de population de 110 habitants par km² et est située à une altitude de 380 mètres. Arbois a une superficie de 25,22 km². La ville est surtout connue pour ses vignobles et ses vins, ainsi que pour être le lieu de naissance de Louis Pasteur. Il est facile de demander un acte de naissance à la mairie de Arbois en ligne.
Arbois est une charmante petite ville française située dans le département du Jura, en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est connue pour être la "capitale" des vins du Jura, mais elle a une histoire riche et variée qui remonte à l'époque médiévale. La ville était autrefois un centre important de production de sel et a connu une croissance économique significative au cours du 19ème siècle grâce à l'industrie du vin et à la création d'une ligne de chemin de fer.
Arbois est également connue pour être le lieu de naissance de Louis Pasteur, l'un des scientifiques les plus célèbres de l'histoire. Pasteur a passé une partie importante de sa vie à Arbois et a réalisé de nombreuses expériences importantes dans la ville. Aujourd'hui, la ville rend hommage à Pasteur avec le musée Pasteur, qui retrace sa vie et son œuvre.
Arbois est une ville pleine de charme avec ses rues pavées et ses bâtiments historiques. Elle est entourée de collines verdoyantes et de vignobles qui offrent des vues magnifiques sur la campagne environnante. La ville est une destination populaire pour les amateurs de vin et les touristes qui cherchent à explorer l'histoire et la culture de la région.
La ville d'Arbois est une commune française située dans le département du Jura, en région Bourgogne-Franche-Comté. Selon les derniers chiffres de l'Insee en 2021, la ville compte une population de 3 582 habitants. Parmi eux, les femmes représentent 51,3% de la population, tandis que les hommes représentent 48,7%.
En termes d'évolution démographique, la ville d'Arbois a connu une légère croissance de sa population ces dernières années. En effet, entre 2010 et 2021, la population de la ville a augmenté de près de 4,2%. Cette croissance est principalement due à l'arrivée de nouveaux habitants dans la ville.
L'année dernière, Arbois a enregistré un total de 35 naissances, ce qui représente un taux de natalité de 9,8 pour 1 000 habitants. Dans le même temps, le nombre de décès dans la ville était de 33, soit un taux de mortalité de 9,2 pour 1 000 habitants. Malgré ce taux de mortalité relativement élevé, la croissance démographique de la ville reste positive.
En conclusion, la ville d'Arbois connaît une croissance démographique légère mais constante, avec une proportion de femmes légèrement supérieure à celle des hommes. Bien que le taux de mortalité de la ville soit légèrement supérieur au taux de natalité, cela n'affecte pas significativement la croissance de la population de la ville.
Le revenu médian des ménages fiscaux à Arbois s'élève à environ 21 000 euros par an. En comparant ce chiffre avec le reste de la France, on peut dire que les habitants d'Arbois ont un niveau de revenu relativement bas. En termes d'emploi, la ville avait un taux de chômage de 9,2 % en 2022, ce qui est légèrement supérieur à la moyenne nationale. Cependant, la ville de Arbois est classée à la 5 569ème position sur les 36 000 municipalités en France en termes de taux de chômage, ce qui suggère que la situation économique dans la ville est relativement stable. Enfin, le prix de l'immobilier par mètre carré dans la ville de Arbois est d'environ 1 500 euros.
Malgré un niveau de revenu relativement bas, la ville de Arbois bénéficie d'une économie stable, avec un taux de chômage légèrement supérieur à la moyenne nationale, mais inférieur à celui de nombreuses autres villes françaises. De plus, le prix de l'immobilier dans la ville est relativement abordable, ce qui peut être une bonne nouvelle pour les personnes cherchant à s'installer dans la région. En fin de compte, bien que la ville de Arbois ne soit peut-être pas la ville la plus prospère de France, elle offre tout de même un environnement économique relativement stable et abordable pour ses habitants.
Arbois est une petite ville située dans le département du Jura, dans la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est le chef-lieu du canton d'Arbois et est peuplée d'environ 3 500 habitants. Au niveau administratif, Arbois est gérée par une municipalité dirigée par le maire actuel, qui est assisté par un conseil municipal.
En termes d'intercommunalité, Arbois fait partie de la Communauté de communes Arbois, Poligny, Salins, Cœur du Jura, qui regroupe 49 communes et compte environ 30 000 habitants. Cette communauté de communes a été créée en 2017 par la fusion de quatre anciennes communautés de communes. Elle a pour objectif de coordonner les politiques publiques et les services entre les différentes communes membres.
Au sein de la Communauté de communes, Arbois est représentée par 7 conseillers communautaires. Cette instance a en charge de nombreux domaines d'action, tels que le développement économique, l'aménagement du territoire, l'environnement, la culture, le sport ou encore la solidarité. Les projets et les décisions sont pris collectivement, à travers des commissions thématiques et des conseils communautaires.
En conclusion, l'administration et l'intercommunalité de la ville d'Arbois sont organisées autour de la municipalité et de la Communauté de communes Arbois, Poligny, Salins, Cœur du Jura. Cette organisation permet de mutualiser les moyens et les compétences pour mieux répondre aux besoins et aux attentes des habitants de la région.
Le maire actuel de la commune d'Arbois est Monsieur Jean-Louis Fousseret, élu en 2020 pour un mandat de six ans. Il représente le parti politique La République en Marche, et a succédé à Monsieur Pascal Bonnetain qui avait été maire de la ville pendant douze ans. Monsieur Bonnetain était membre du parti Les Républicains et avait été élu en 2008 puis réélu en 2014. Depuis son arrivée à la mairie, Monsieur Fousseret a mis en place plusieurs projets visant à améliorer la qualité de vie des habitants, notamment en matière de développement durable et de mobilité douce.
Un extrait d'acte de naissance est un document officiel qui prouve l'existence légale d'une personne enregistrée à la naissance et qui contient des informations telles que le nom, la date de naissance, le lieu de naissance et les noms des parents.
Que puis-je faire si je perds mon extrait de naissance? Comment puis-je demander un extrait de naissance à Arbois? Combien de temps cela prendra-t-il pour recevoir mon extrait de naissance? Y a-t-il des frais pour demander un extrait de naissance? Ces questions et plus seront répondues dans ce FAQ.
Toute personne née à Arbois ou ayant un lien de filiation avec une personne née à Arbois peut demander un acte de naissance à la mairie de la ville. Les descendants directs et les ascendants directs peuvent également faire une demande.
Il est possible de faire une demande d'acte de naissance à la mairie de Arbois en ligne, par courrier ou en se rendant directement sur place. La demande doit contenir les informations suivantes : nom, prénom(s), date de naissance, nom(s) et prénom(s) des parents, ainsi que la filiation si nécessaire.
La mairie de Arbois délivre deux types d'actes de naissance : la copie intégrale et l'extrait avec filiation. La copie intégrale contient toutes les informations relatives à l'acte de naissance, y compris la filiation. L'extrait avec filiation ne contient que les informations relatives à la personne concernée et celles de ses parents.
La copie intégrale de l'acte de naissance à la mairie de Arbois contient toutes les informations figurant sur l'acte original de naissance, y compris la filiation. Elle est nécessaire pour les démarches administratives importantes telles que le mariage, le PACS, l'obtention d'un passeport ou encore d'une carte d'identité.
L'extrait d'acte de naissance avec filiation à la mairie de Arbois contient les informations relatives à la personne concernée et celles de ses parents. Elle est souvent demandée pour des démarches administratives courantes telles que l'inscription à une école, la demande de certaines prestations sociales, ou encore la constitution d'un dossier pour l'achat d'une maison.
La mairie d'Arbois peut délivrer un extrait d'acte de naissance sans filiation qui mentionne les informations relatives à la personne concernée (nom, prénom, date et lieu de naissance). Cette version ne contient pas d'informations sur les parents.
La mairie d'Arbois peut également délivrer un extrait plurilingue de l'acte de naissance, qui est une traduction certifiée conforme de l'acte dans plusieurs langues.
La demande peut être faite en ligne, par courrier ou en personne à la mairie. Elle doit contenir les informations suivantes : nom, prénom, date et lieu de naissance de la personne concernée, ainsi que les noms et prénoms de ses parents. Il est également recommandé de fournir une copie d'une pièce d'identité.
La déclaration de naissance doit être faite dans les trois jours suivant la naissance de l'enfant. Elle peut être faite par le père, la mère ou toute personne ayant assisté à l'accouchement. La déclaration peut être faite en personne à la mairie ou par courrier.
La déclaration de naissance doit être faite par le père ou la mère de l'enfant, ou par toute personne ayant assisté à l'accouchement si les parents sont absents ou empêchés. Si les parents sont mariés, ils peuvent faire la déclaration ensemble. Si les parents ne sont pas mariés, la mère peut faire la déclaration seule, mais le père devra reconnaître l'enfant ultérieurement.
Pour remplir une déclaration de naissance à la mairie d'Arbois, il est nécessaire de fournir plusieurs documents. Tout d'abord, il faut présenter un certificat médical d'accouchement qui atteste de la naissance de l'enfant. Ensuite, il faut fournir les pièces d'identité des parents ainsi que leur livret de famille. Si les parents ne sont pas mariés, il faudra également fournir une reconnaissance de paternité.
Les mentions marginales sur un acte de naissance à Arbois sont des annotations qui ont été ajoutées après la délivrance de l'acte initial. Elles peuvent concerner différents événements de la vie d'une personne comme son mariage, son divorce, son décès ou encore un changement de nom. Les mentions marginales sont donc des informations complémentaires qui permettent de mettre à jour l'acte de naissance initial.
Une mention marginale est une annotation qui est ajoutée sur un acte d'état civil déjà existant. Cette mention est ajoutée en marge de l'acte initial et permet d'apporter des informations complémentaires à l'acte initial. Les mentions marginales peuvent être ajoutées à la suite d'un mariage, d'un divorce, d'un décès ou encore d'un changement de nom.
Tous les types d'actes de naissance peuvent comporter des mentions marginales, qu'il s'agisse d'un extrait ou d'une copie intégrale. Cependant, il est important de noter que les mentions marginales ne sont pas systématiquement présentes sur tous les actes de naissance. Elles sont ajoutées au fur et à mesure de l'évolution de la situation de la personne concernée.
Toute personne peut demander un acte de naissance avec mentions marginales à la mairie d'Arbois. Cependant, les mentions marginales ne sont pas accessibles à tous. En effet, certaines mentions marginales peuvent être confidentielles et ne peuvent être délivrées qu'à la personne concernée ou à son représentant légal. Pour obtenir un acte de naissance avec mentions marginales, il est donc nécessaire de justifier d'un lien de parenté avec la personne concernée ou de fournir une autorisation de cette dernière.
Pour remplir une déclaration de naissance à la mairie d'Arbois, il est nécessaire de présenter le certificat de naissance délivré par la maternité, le livret de famille des parents et une pièce d'identité des deux parents.
Les mentions marginales sur un acte de naissance à Arbois sont des annotations qui peuvent être ajoutées ultérieurement à l'acte initial pour signaler des événements survenus après la naissance, tels que le mariage, le divorce, le décès ou la reconnaissance de paternité.
Une mention marginale est une annotation ajoutée à un acte d'état civil existant pour signaler des événements survenus ultérieurement, tels que le mariage, le divorce, le décès ou la reconnaissance de paternité.
Les actes de naissance complets et plurilingues délivrés par la mairie d'Arbois comportent des mentions marginales qui ont été ajoutées ultérieurement. Les extraits d'actes de naissance ne contiennent pas de mentions marginales.
Toute personne peut demander un acte de naissance avec mentions marginales à la mairie d'Arbois, à condition d'avoir un lien direct avec la personne concernée par l'acte (par exemple, être son conjoint, ses enfants ou ses parents) ou d'avoir un motif légitime (par exemple, pour une recherche généalogique). Les actes de moins de 75 ans ne peuvent être délivrés qu'à la personne concernée ou à ses parents.
À la mairie d'Arbois, vous pouvez demander un acte de naissance complet, un extrait d'acte de naissance avec filiation et un extrait plurilingue d'acte de naissance avec filiation. Ces documents peuvent être obtenus en personne, par courrier ou en ligne, selon les procédures de la mairie.
La mairie d'Arbois peut fournir un extrait d'acte de naissance sans filiation, qui ne comprend pas les noms et prénoms des parents. Cependant, pour obtenir un extrait avec filiation, il est nécessaire de fournir des informations sur les parents de la personne concernée.
Un extrait plurilingue d'acte de naissance est une traduction certifiée de l'acte de naissance original dans une ou plusieurs langues étrangères. Il est souvent demandé pour les besoins administratifs à l'étranger.
Un extrait d'acte de naissance plurilingue à Arbois est un document officiel qui contient une traduction certifiée de l'acte de naissance original dans plusieurs langues étrangères. Il est délivré par la mairie et est souvent utilisé pour des démarches administratives à l'étranger.
Pour obtenir un extrait plurilingue à la mairie d'Arbois, vous devez fournir une copie de l'acte de naissance original ainsi que la langue ou les langues dans lesquelles vous souhaitez obtenir la traduction. La mairie peut ensuite vous fournir un extrait plurilingue d'acte de naissance, qui sera accompagné d'une certification de la traduction.
Si vous avez besoin d'une traduction d'un acte de naissance en dehors des langues disponibles à la mairie d'Arbois, vous pouvez faire appel à un traducteur agréé. La mairie peut vous fournir une liste de traducteurs agréés ou vous pouvez en trouver un vous-même. Il est important de vérifier que le traducteur est bien agréé et certifié pour fournir des traductions officielles.
Si vous cherchez à obtenir un extrait d'acte de naissance à Arbois, vous pouvez vous rendre à la mairie d'Arbois, située à l'adresse suivante : 10 rue de l’hôtel de ville 39600 Arbois. La mairie est ouverte du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h. Pour les personnes à mobilité réduite, l'accès est possible grâce à une rampe d'accès et un ascenseur. Vous pouvez contacter la mairie d'Arbois par téléphone au 03 84 66 55 55, par e-mail à l'adresse [email protected] ou par fax au 03 84 66 25 50. Vous pouvez également consulter leur site Web officiel pour plus d'informations sur les services proposés et les démarches administratives à effectuer.
Identification de la ville de Arbois
Arbois est une ville située dans le département du Jura en France. Elle est identifiée par les coordonnées GPS de 46.90282° N, 5.77214° E, le code INSEE de 39013, le code postal de 39600, et un indicatif téléphonique de +33. La ville a une densité de population de 110 habitants par km² et est située à une altitude de 380 mètres. Arbois a une superficie de 25,22 km². La ville est surtout connue pour ses vignobles et ses vins, ainsi que pour être le lieu de naissance de Louis Pasteur. Il est facile de demander un acte de naissance à la mairie de Arbois en ligne.
Courte Histoire de la ville de Arbois
Arbois est une charmante petite ville française située dans le département du Jura, en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est connue pour être la "capitale" des vins du Jura, mais elle a une histoire riche et variée qui remonte à l'époque médiévale. La ville était autrefois un centre important de production de sel et a connu une croissance économique significative au cours du 19ème siècle grâce à l'industrie du vin et à la création d'une ligne de chemin de fer.
Arbois est également connue pour être le lieu de naissance de Louis Pasteur, l'un des scientifiques les plus célèbres de l'histoire. Pasteur a passé une partie importante de sa vie à Arbois et a réalisé de nombreuses expériences importantes dans la ville. Aujourd'hui, la ville rend hommage à Pasteur avec le musée Pasteur, qui retrace sa vie et son œuvre.
Arbois est une ville pleine de charme avec ses rues pavées et ses bâtiments historiques. Elle est entourée de collines verdoyantes et de vignobles qui offrent des vues magnifiques sur la campagne environnante. La ville est une destination populaire pour les amateurs de vin et les touristes qui cherchent à explorer l'histoire et la culture de la région.
Démographie de la ville de Arbois
La ville d'Arbois est une commune française située dans le département du Jura, en région Bourgogne-Franche-Comté. Selon les derniers chiffres de l'Insee en 2021, la ville compte une population de 3 582 habitants. Parmi eux, les femmes représentent 51,3% de la population, tandis que les hommes représentent 48,7%.
En termes d'évolution démographique, la ville d'Arbois a connu une légère croissance de sa population ces dernières années. En effet, entre 2010 et 2021, la population de la ville a augmenté de près de 4,2%. Cette croissance est principalement due à l'arrivée de nouveaux habitants dans la ville.
L'année dernière, Arbois a enregistré un total de 35 naissances, ce qui représente un taux de natalité de 9,8 pour 1 000 habitants. Dans le même temps, le nombre de décès dans la ville était de 33, soit un taux de mortalité de 9,2 pour 1 000 habitants. Malgré ce taux de mortalité relativement élevé, la croissance démographique de la ville reste positive.
En conclusion, la ville d'Arbois connaît une croissance démographique légère mais constante, avec une proportion de femmes légèrement supérieure à celle des hommes. Bien que le taux de mortalité de la ville soit légèrement supérieur au taux de natalité, cela n'affecte pas significativement la croissance de la population de la ville.
Economie de la ville de Arbois
Le revenu médian des ménages fiscaux à Arbois s'élève à environ 21 000 euros par an. En comparant ce chiffre avec le reste de la France, on peut dire que les habitants d'Arbois ont un niveau de revenu relativement bas. En termes d'emploi, la ville avait un taux de chômage de 9,2 % en 2022, ce qui est légèrement supérieur à la moyenne nationale. Cependant, la ville de Arbois est classée à la 5 569ème position sur les 36 000 municipalités en France en termes de taux de chômage, ce qui suggère que la situation économique dans la ville est relativement stable. Enfin, le prix de l'immobilier par mètre carré dans la ville de Arbois est d'environ 1 500 euros.
Malgré un niveau de revenu relativement bas, la ville de Arbois bénéficie d'une économie stable, avec un taux de chômage légèrement supérieur à la moyenne nationale, mais inférieur à celui de nombreuses autres villes françaises. De plus, le prix de l'immobilier dans la ville est relativement abordable, ce qui peut être une bonne nouvelle pour les personnes cherchant à s'installer dans la région. En fin de compte, bien que la ville de Arbois ne soit peut-être pas la ville la plus prospère de France, elle offre tout de même un environnement économique relativement stable et abordable pour ses habitants.
Arbois est une petite ville située dans le département du Jura, dans la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est le chef-lieu du canton d'Arbois et est peuplée d'environ 3 500 habitants. Au niveau administratif, Arbois est gérée par une municipalité dirigée par le maire actuel, qui est assisté par un conseil municipal.
En termes d'intercommunalité, Arbois fait partie de la Communauté de communes Arbois, Poligny, Salins, Cœur du Jura, qui regroupe 49 communes et compte environ 30 000 habitants. Cette communauté de communes a été créée en 2017 par la fusion de quatre anciennes communautés de communes. Elle a pour objectif de coordonner les politiques publiques et les services entre les différentes communes membres.
Au sein de la Communauté de communes, Arbois est représentée par 7 conseillers communautaires. Cette instance a en charge de nombreux domaines d'action, tels que le développement économique, l'aménagement du territoire, l'environnement, la culture, le sport ou encore la solidarité. Les projets et les décisions sont pris collectivement, à travers des commissions thématiques et des conseils communautaires.
En conclusion, l'administration et l'intercommunalité de la ville d'Arbois sont organisées autour de la municipalité et de la Communauté de communes Arbois, Poligny, Salins, Cœur du Jura. Cette organisation permet de mutualiser les moyens et les compétences pour mieux répondre aux besoins et aux attentes des habitants de la région.
Le maire actuel de la commune d'Arbois est Monsieur Jean-Louis Fousseret, élu en 2020 pour un mandat de six ans. Il représente le parti politique La République en Marche, et a succédé à Monsieur Pascal Bonnetain qui avait été maire de la ville pendant douze ans. Monsieur Bonnetain était membre du parti Les Républicains et avait été élu en 2008 puis réélu en 2014. Depuis son arrivée à la mairie, Monsieur Fousseret a mis en place plusieurs projets visant à améliorer la qualité de vie des habitants, notamment en matière de développement durable et de mobilité douce.
Description de l'extrait d'acte de naissance:
Un extrait d'acte de naissance est un document officiel qui prouve l'existence légale d'une personne enregistrée à la naissance et qui contient des informations telles que le nom, la date de naissance, le lieu de naissance et les noms des parents.
Demande d'extrait de naissance à Arbois:
Que puis-je faire si je perds mon extrait de naissance? Comment puis-je demander un extrait de naissance à Arbois? Combien de temps cela prendra-t-il pour recevoir mon extrait de naissance? Y a-t-il des frais pour demander un extrait de naissance? Ces questions et plus seront répondues dans ce FAQ.
FAQ extrait acte de naissance à Arbois
Qui peut demander un acte de naissance ?
Toute personne née à Arbois ou ayant un lien de filiation avec une personne née à Arbois peut demander un acte de naissance à la mairie de la ville. Les descendants directs et les ascendants directs peuvent également faire une demande.
Comment obtenir un acte de naissance à la mairie de Arbois?
Il est possible de faire une demande d'acte de naissance à la mairie de Arbois en ligne, par courrier ou en se rendant directement sur place. La demande doit contenir les informations suivantes : nom, prénom(s), date de naissance, nom(s) et prénom(s) des parents, ainsi que la filiation si nécessaire.
Quels sont les types d'actes de naissance disponibles à la mairie de Arbois?
La mairie de Arbois délivre deux types d'actes de naissance : la copie intégrale et l'extrait avec filiation. La copie intégrale contient toutes les informations relatives à l'acte de naissance, y compris la filiation. L'extrait avec filiation ne contient que les informations relatives à la personne concernée et celles de ses parents.
La copie intégrale de l'acte de naissance ?
La copie intégrale de l'acte de naissance à la mairie de Arbois contient toutes les informations figurant sur l'acte original de naissance, y compris la filiation. Elle est nécessaire pour les démarches administratives importantes telles que le mariage, le PACS, l'obtention d'un passeport ou encore d'une carte d'identité.
Extrait d'acte de naissance avec filiation ?
L'extrait d'acte de naissance avec filiation à la mairie de Arbois contient les informations relatives à la personne concernée et celles de ses parents. Elle est souvent demandée pour des démarches administratives courantes telles que l'inscription à une école, la demande de certaines prestations sociales, ou encore la constitution d'un dossier pour l'achat d'une maison.
FAQ extrait acte de naissance à Arbois
L’extrait d’acte de naissance sans filiation ?
La mairie d'Arbois peut délivrer un extrait d'acte de naissance sans filiation qui mentionne les informations relatives à la personne concernée (nom, prénom, date et lieu de naissance). Cette version ne contient pas d'informations sur les parents.
L’extrait plurilingue de naissance à la mairie de Arbois?
La mairie d'Arbois peut également délivrer un extrait plurilingue de l'acte de naissance, qui est une traduction certifiée conforme de l'acte dans plusieurs langues.
FAQ extrait acte de naissance partie 2
Comment faire la demande d’acte de naissance à la mairie ?
La demande peut être faite en ligne, par courrier ou en personne à la mairie. Elle doit contenir les informations suivantes : nom, prénom, date et lieu de naissance de la personne concernée, ainsi que les noms et prénoms de ses parents. Il est également recommandé de fournir une copie d'une pièce d'identité.
Comment faire une déclaration de naissance à la mairie ?
La déclaration de naissance doit être faite dans les trois jours suivant la naissance de l'enfant. Elle peut être faite par le père, la mère ou toute personne ayant assisté à l'accouchement. La déclaration peut être faite en personne à la mairie ou par courrier.
Qui doit remplir une déclaration de naissance à la mairie de Arbois?
La déclaration de naissance doit être faite par le père ou la mère de l'enfant, ou par toute personne ayant assisté à l'accouchement si les parents sont absents ou empêchés. Si les parents sont mariés, ils peuvent faire la déclaration ensemble. Si les parents ne sont pas mariés, la mère peut faire la déclaration seule, mais le père devra reconnaître l'enfant ultérieurement.
FAQ extrait acte de naissance partie 3
Quels sont les documents à fournir à la mairie Arbois pour remplir une déclaration de naissance ?
Pour remplir une déclaration de naissance à la mairie d'Arbois, il est nécessaire de fournir plusieurs documents. Tout d'abord, il faut présenter un certificat médical d'accouchement qui atteste de la naissance de l'enfant. Ensuite, il faut fournir les pièces d'identité des parents ainsi que leur livret de famille. Si les parents ne sont pas mariés, il faudra également fournir une reconnaissance de paternité.
Quelles sont les mentions marginales sur un acte de naissance Arbois ?
Les mentions marginales sur un acte de naissance à Arbois sont des annotations qui ont été ajoutées après la délivrance de l'acte initial. Elles peuvent concerner différents événements de la vie d'une personne comme son mariage, son divorce, son décès ou encore un changement de nom. Les mentions marginales sont donc des informations complémentaires qui permettent de mettre à jour l'acte de naissance initial.
Qu’est-ce qu’une mention marginale ?
Une mention marginale est une annotation qui est ajoutée sur un acte d'état civil déjà existant. Cette mention est ajoutée en marge de l'acte initial et permet d'apporter des informations complémentaires à l'acte initial. Les mentions marginales peuvent être ajoutées à la suite d'un mariage, d'un divorce, d'un décès ou encore d'un changement de nom.
Quel type d’acte de naissance comporte des mentions marginales ?
Tous les types d'actes de naissance peuvent comporter des mentions marginales, qu'il s'agisse d'un extrait ou d'une copie intégrale. Cependant, il est important de noter que les mentions marginales ne sont pas systématiquement présentes sur tous les actes de naissance. Elles sont ajoutées au fur et à mesure de l'évolution de la situation de la personne concernée.
Qui peut demander un acte de naissance avec mentions marginales à la mairie Arbois?
Toute personne peut demander un acte de naissance avec mentions marginales à la mairie d'Arbois. Cependant, les mentions marginales ne sont pas accessibles à tous. En effet, certaines mentions marginales peuvent être confidentielles et ne peuvent être délivrées qu'à la personne concernée ou à son représentant légal. Pour obtenir un acte de naissance avec mentions marginales, il est donc nécessaire de justifier d'un lien de parenté avec la personne concernée ou de fournir une autorisation de cette dernière.
FAQ extrait acte de naissance partie 4
Quels sont les documents à fournir à la mairie Arbois pour remplir une déclaration de naissance ?
Pour remplir une déclaration de naissance à la mairie d'Arbois, il est nécessaire de présenter le certificat de naissance délivré par la maternité, le livret de famille des parents et une pièce d'identité des deux parents.
Quelles sont les mentions marginales ?
Les mentions marginales sur un acte de naissance à Arbois sont des annotations qui peuvent être ajoutées ultérieurement à l'acte initial pour signaler des événements survenus après la naissance, tels que le mariage, le divorce, le décès ou la reconnaissance de paternité.
Qu’est-ce qu’une mention marginale ?
Une mention marginale est une annotation ajoutée à un acte d'état civil existant pour signaler des événements survenus ultérieurement, tels que le mariage, le divorce, le décès ou la reconnaissance de paternité.
Quel type d’acte de naissance comporte des mentions marginales ?
Les actes de naissance complets et plurilingues délivrés par la mairie d'Arbois comportent des mentions marginales qui ont été ajoutées ultérieurement. Les extraits d'actes de naissance ne contiennent pas de mentions marginales.
Qui peut demander un acte de naissance avec mentions marginales à la mairie Arbois?
Toute personne peut demander un acte de naissance avec mentions marginales à la mairie d'Arbois, à condition d'avoir un lien direct avec la personne concernée par l'acte (par exemple, être son conjoint, ses enfants ou ses parents) ou d'avoir un motif légitime (par exemple, pour une recherche généalogique). Les actes de moins de 75 ans ne peuvent être délivrés qu'à la personne concernée ou à ses parents.
FAQ extrait acte de naissance partie 5
Demander Copie intégrale, extrait plurilingue et extrait d’acte de naissance avec filiation à la mairie de Arbois
À la mairie d'Arbois, vous pouvez demander un acte de naissance complet, un extrait d'acte de naissance avec filiation et un extrait plurilingue d'acte de naissance avec filiation. Ces documents peuvent être obtenus en personne, par courrier ou en ligne, selon les procédures de la mairie.
Extrait d’acte de naissance sans filiation à la mairie de Arbois?
La mairie d'Arbois peut fournir un extrait d'acte de naissance sans filiation, qui ne comprend pas les noms et prénoms des parents. Cependant, pour obtenir un extrait avec filiation, il est nécessaire de fournir des informations sur les parents de la personne concernée.
C'est quoi un extrait plurilingue d'extrait d'acte de naissance ?
Un extrait plurilingue d'acte de naissance est une traduction certifiée de l'acte de naissance original dans une ou plusieurs langues étrangères. Il est souvent demandé pour les besoins administratifs à l'étranger.
La définition d’un extrait d’acte de naissance plurilingue
Un extrait d'acte de naissance plurilingue à Arbois est un document officiel qui contient une traduction certifiée de l'acte de naissance original dans plusieurs langues étrangères. Il est délivré par la mairie et est souvent utilisé pour des démarches administratives à l'étranger.
Comment demander un extrait plurilingue à la mairie de Arbois?
Pour obtenir un extrait plurilingue à la mairie d'Arbois, vous devez fournir une copie de l'acte de naissance original ainsi que la langue ou les langues dans lesquelles vous souhaitez obtenir la traduction. La mairie peut ensuite vous fournir un extrait plurilingue d'acte de naissance, qui sera accompagné d'une certification de la traduction.
Faire appel à un traducteur agréé à Arbois
Si vous avez besoin d'une traduction d'un acte de naissance en dehors des langues disponibles à la mairie d'Arbois, vous pouvez faire appel à un traducteur agréé. La mairie peut vous fournir une liste de traducteurs agréés ou vous pouvez en trouver un vous-même. Il est important de vérifier que le traducteur est bien agréé et certifié pour fournir des traductions officielles.
